L’ADEME
L’Agence de la transition écologique est engagée dans la lutte contre le réchauffement climatique et la dégradation des ressources.
Dans tous les domaines — énergie, économie circulaire, alimentation, mobilité, qualité de l’air, adaptation au changement climatique, sols… — l’ADEME apporte conseils, expertise, et aide au financement de nombreux projets, de la recherche jusqu’au partage des solutions. Elle fournit un appui aux collectivités par la mise à disposition de données chiffrées, de connaissances issues de travaux de recherche, de ressources et retours d’expériences autour de stratégies et d’actions territoriales. Elle propose également de nombreuses formations pour les élus et pour les agents. Elle peut apporter un soutien financier pour des actions innovantes dans le cadre d’appels à projets ou de financements gré-à-gré.
Sur la thématique de l’air, l’ADEME accompagne les collectivités pour la mise en œuvre de solutions concrètes et rapides d’amélioration de la qualité de l’air ambiant, notamment sur les territoires en non-conformité avec les normes (pour les oxydes d’azote et/ou particules fines). Via l’appel à projets AACT-AIR par exemple, elle peut financer des études permettant de définir des plans d’actions concrètes d’amélioration de la qualité de l’air. L’appel à projets Fonds Air Bois quant à lui permet d’aider les collectivités dans la réalisation d’une étude de préfiguration ou dans la mise en œuvre d’un tel fonds, afin d’accélérer le renouvellement des appareils de chauffage au bois peu performants.
Enfin, l’ADEME a réalisé ou a contribué à de nombreuses études à destination de différents publics, qu’elle met à disposition dans la librairie ADEME
ATMO OCCITANIE
ATMO Occitanie est l’organisme chargé de la surveillance de la qualité de l’air et de la diffusion de l’information sur le territoire régional (AASQA – Association Agréée pour la Surveillance de la Qualité de l’Air). Sa principale mission est de mettre en œuvre la surveillance de la qualité de l’air en Occitanie, et de fournir une information fiable et régulière au public et aux autorités, afin de permettre d’améliorer durablement la santé des personnes et de l’environnement. Pour répondre aux enjeux spécifiques de la région, Atmo Occitanie a élaboré, en concertation avec ses membres et adhérents, un Programme Régional de Surveillance de la qualité de l’Air (PRSQA).
ATMO Occitanie publie sur son site toutes les informations sur la qualité de l’air en Occitanie : indices de la qualité de l’air, cartes de prévisions et mesures en direct pour les principaux polluants.
Elle peut mettre à disposition des collectivités des données ou bilans annuels à l’échelle locale, réaliser des diagnostics, apporter ses connaissances et son expertise.
L’Alliance des Collectivités pour la Qualité de l’Air
L’Alliance des collectivités françaises pour la qualité de l’air réunit des collectivités de différents échelons qui s’engagent pour améliorer la qualité de l’air sur leur territoire et œuvrent à en faire un enjeu de santé publique majeur. Ses principales missions : partager et échanger les bonnes pratiques, faciliter la mise en œuvre des projets (kit communication pour communiquer et sensibiliser sur la qualité de l’air), mise à disposition d’outils pour accompagner la montée en compétences (webinaires, journées thématiques, publications).
Le CEREMA
Le Cerema accompagne les collectivités territoriales pour l’élaboration, le déploiement et l’évaluation des politiques publiques d’aménagement et de transport.
Doté d’un savoir-faire transversal, de compétences pluridisciplinaires et d’un fort potentiel d’innovation et de recherche, le Centre d’Études et d’expertise sur les Risques, l’Environnement, la Mobilité et l’Aménagement accompagne les territoires pour la réalisation de leurs projets dans 6 domaines d’action complémentaires : expertise et ingénierie territoriale, bâtiment, mobilités, infrastructures de transport, environnement et risques, mer et littoral. Il procède par la diffusion et l’amélioration de la connaissance et des savoir-faire, notamment en partageant retours d’expériences et références lors d’évènements organisés tout au long de l’année, et par la mise à disposition d’outils d’accompagnement à la prise de décisions.
Dans un contexte de changement climatique nécessitant des solutions résilientes et durables, le Cerema accompagne les collectivités dans leurs projets d’aménagement du territoire ainsi que sur la géo-information, la planification, l’observation des impacts du climat sur le territoire et la recherche de solutions. Des conférences techniques territoriales se réunissent régulièrement pour échanger autour des problématiques des collectivités et trouver des éléments de réponse.
Le CITEPA
La vocation scientifique du CITEPA est de produire et de transmettre des connaissances fiables sur les polluants atmosphériques et les gaz à effet de serre, d’accompagner les décideurs publics et privés et de renforcer leurs capacités dans la lutte contre le changement climatique et la pollution atmosphérique.
Le Citepa diffuse de manière transparente des informations environnementales, des données sectorielles, des méthodes et des outils de suivi des émissions et de mise en place de mesures d’atténuation comme d’adaptation au changement climatique.
Il assure une veille pour suivre l’essentiel de l’actualité sur la pollution de l’air et les gaz à effet de serre : politique, législation, réglementation, science et techniques.
La DREAL Occitanie
Service déconcentré de l’Etat en région, la DREAL Occitanie met en œuvre, sous l’autorité du préfet de région et des préfets de département, et en lien étroit avec les Directions départementales des territoires et de la mer (DDT/M), les politiques publiques en matière d’aménagement, logement, transport, biodiversité, eau, risques naturels et technologiques, et de transition énergétique et écologique.
Les Directions Départementales des Territoires (et de la Mer)
Les Directions Départementales des Territoires (et de la Mer) concourent à la connaissance des territoires, au développement et à l’équilibre des territoires. Elles offrent leur appui aux collectivités territoriales pour les accompagner dans leurs projets lorsque ceux-ci relèvent des politiques publiques portées par l’Etat, avec notamment les politiques relatives au développement et à l’aménagement durable des territoires, à l’environnement et aux risques, aux déplacements et aux transports, et à la transition écologique et énergétique.
Direction Départementale des Territoires de l’Aude
Direction Départementale des Territoires de l’Ariège
Direction départementale des Territoires de l’Aveyron
Direction départementale des Territoires et de la Mer du Gard
Direction départementale des Territoires de Haute Garonne
Direction départementale des Territoires du Gers
Direction départementale des Territoires de l’Hérault
Direction départementale des Territoires du Lot
Direction départementale des territoires de Lozère
Direction départementale des Territoires des Hautes Pyrénées
Direction départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées Orientales
Direction départementale des Territoires du Tarn
Direction départementale des Territoires du Tarn et Garonne
L’Observatoire de la Qualité de l’Air Intérieur
L’Observatoire de la qualité de l’air intérieur a pour enjeu de mieux connaître la pollution intérieure et ses origines, notamment grâce à des campagnes de mesures. Ce travail va lui permettre d’apporter des solutions adaptées à la prévention et à la surveillance de cette pollution, en sensibilisant les professionnels mais aussi le grand public.
L’Observatoire apporte des éclairages sur les orientations à prendre en matière de réglementation sur les matériaux, les équipements, la maintenance et les pratiques constructives, ainsi que sur l’étiquetage des produits de consommation courante.
La Région Occitanie / Pyrénées-Méditerranée
La Région Occitanie a lancé en juillet 2022 l’Acte II de sa stratégie à Énergie positive - RéPOS - initiée en 2016, avec la création du « Plan pour le pouvoir de vivre et la souveraineté énergétique ». La qualité de l’air est partie intégrante de ce plan au travers du pack « Je roule pour la planète ! Mobilité douce pour tous ». Dans le cadre de ce plan, des dispositifs (aides, appels à projets et appels à manifestations d’intérêt) sont mis en place par la Région.
Plus globalement, avec l’adoption du Pacte vert, la Région souhaite renforcer les transitions écologiques et énergétiques en construisant un nouveau modèle de développement plus durable, plus juste et plus solidaire. Près de 300 mesures concrètes sont consacrées à accompagner le changement de nos modes de vie et à construire un modèle plus résilient. Ainsi, de nombreux champs sont investis au regard des objectifs poursuivis : prendre soin des habitants et de leur cadre de vie (ex. : alimentation et agriculture durable), concilier économie et écologie (ex. : économie circulaire, tourisme durable et responsable), se préparer aux métiers de demain (ex. : formations tournées vers les nouveaux métiers verts), accompagner l’évolution des mobilités (ex. : plan Vélo) et concevoir autrement les politiques publiques (ex. : participation citoyenne). Ces engagements régionaux vont contribuer à préserver les ressources naturelles dans les territoires.
