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OBJET DU SITE
toten-occitanie.fr est le site internet du réseau des collectivités d’Occitanie pour la transition énergétique, initié par la Région Occitanie, la DREAL et l’ADEME, avec l’appui de l’AREC Occitanie.
Le réseau TOTEn rassemble les collectivités engagées ou souhaitant s’engager dans une démarche de transition énergétique. L’engagement des collectivités peut notamment se traduire par la mise en œuvre de politiques locales en faveur du climat et de la qualité de l’air. Cela passe tout d’abord par la réduction des consommations d’énergie et des émissions de gaz à effet de serre, par exemple en déployant des solutions d’éco mobilité, ou d’efficience énergétique de bâtiments publics ou privés...
Réseau régional de Collectivités, TOTEn vise à apporter de l’information aux territoires en transition énergétique en Occitanie, en partageant les outils existants et en favorisant les échanges d’expériences. Grâce à ce partage, TOTEn implique les acteurs locaux et favorise les rencontres entre acteurs. En donnant de la visibilité aux initiatives locales, le réseau TOTEn promeut les acteurs et contributeurs des territoires en transition énergétique.
ACCESSIBILITE
Les utilisateurs bénéficient d’un accès gratuit au site toten-occitanie.fr et à l’extranet extranet.toten-occitanie.fr
Ces outils sont normalement accessibles à tout moment aux utilisateurs. Pour raison de maintenance, ou pour une éventuelle panne information, une interruption peut toutefois être engendrée. L’opérateur technique s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
LES UTILISATEURS DE L’EXTRANET
Les utilisateurs de l’extranet peuvent interagir à différents niveaux :
Niveau 1 : Membre
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Pour cela, il doit appartenir à une structure membre de la communauté et répertoriée dans l’annuaire de la Communauté, et avoir lui (elle)-même demandé à participer à la communauté en tant que représentant.e de la structure membre.
Il peut poster une proposition d’ article d’actualité, un document, un commentaire, créer, entretenir et développer une ou des conversations en ligne. Chaque contenu est lié à un sujet prédéfini (mots clés). Les contenus peuvent être validés par un modérateur avant d’être visibles en ligne (création de comptes, actualités, projets, communautés et fonds documentaire). Le membre doit respecter la ligne éditoriale du site toten-occitanie.fr. Il assume l’entière responsabilité du contenu qu’il a posté sur l’extranet.
Niveau 2 : Administrateur
Il gère techniquement le site. Il peut à tout moment intervenir auprès des membres pour les informer, conseiller ou mettre en application les présentes CGU. Il pourra notamment procéder à la suppression d’un compte membre lorsque celui-ci aura enfreint les présentes conditions générales ou de manière plus générale la ligne éditoriale du site. Il possède la capacité en dernier ressort de revalider ou non un article sur l’extranet (catégorie bleue)
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
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Propriété intellectuelle des contributions :
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DESCRIPTION GÉNÉRALE DES SERVICES
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L’utilisateur s’engage à ne pas créer une fausse identité de nature à induire qui que ce soit en erreur.
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OBLIGATIONS DE L’UTILISATEUR
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En soumettant une contribution, l’utilisateur :
- déclare et garantit qu’il représente une collectivité territoriale membre de TOTEn ou qu’il représente un partenaire du réseau : Région Occitanie, ADEME Occitanie, DREAL Occitanie, AREC Occitanie.
- déclare et garantit que sa contribution est relative à l’objet du site : apporter de l’information aux territoires en transition énergétique en Occitanie, en partageant les outils existants et en favorisant les échanges d’expériences, dans un esprit de partage, sans promotion de produits et services à titre onéreux
- . déclare et garantit que cette information est exacte, n’est pas confidentielle et n’est pas en violation d’une stipulation contractuelle quelconque ou tout autre droit d’un tiers. De plus, il s’engage à mettre à jour sa contribution.
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